Documentation continue
Les éléments justificatifs sont constitués au fil des projets, sans reconstitution a posteriori.
CONÇU POUR MAXIMISER LES DEMANDES
Sécurisez l’exhaustivité de votre demande
Analysez l’ensemble de votre portefeuille afin d’identifier, d’évaluer et de documenter les activités et les dépenses potentiellement éligibles.
Les conséquences d’un périmètre incomplet
Une analyse limitée à certains projets ou certaines dépenses peut conduire à écarter des financements pourtant mobilisables.
PÉRIMÈTRE INCOMPLET
Une analyse limitée aux projets les plus visibles
Certaines activités éligibles peuvent se situer en dehors des projets initialement identifiés comme relevant de la R&D.
DÉPENSES NON IDENTIFIÉES
Une analyse manuelle difficile à généraliser
Une revue manuelle peut laisser de côté certaines activités ou catégories de dépenses au sein d’un portefeuille étendu.
FINANCEMENTS NON MOBILISÉS –
Un périmètre déclaré trop restrictif
Une documentation insuffisante peut conduire à limiter les montants déclarés, faute d’éléments permettant de les justifier.
L’ENJEU
~35 %
de la R&D éligible, généralement non réclamée
Une analyse exhaustive du portefeuille permet d’identifier les activités et les dépenses qui n’avaient pas encore été prises en compte.
Comment fiabiliser l’exhaustivité de la demande
Analysez l’ensemble des activités, appliquez les règles du dispositif et documentez chaque montant déclaré.
1
Couvrir l’ensemble du portefeuille
Les activités et les dépenses sont analysées sur l’ensemble des projets, au-delà du seul périmètre initialement identifié comme R&D.
2
Analyser les activités selon les critères applicables
Clusterix rapproche les activités des critères du dispositif afin de faire ressortir les éléments nécessitant une analyse d’éligibilité.
3
Intégrer les différentes catégories de dépenses
Les dépenses de personnel, de sous-traitance et les autres frais sont classés selon les règles applicables au pays et au dispositif concernés.
4
Justifier chaque montant déclaré
Chaque montant retenu est associé à des données et à des éléments justificatifs traçables.
Chaque activité et chaque dépense potentiellement éligibles, analysées
40%
de financement supplémentaires identifiés en moyenne
Exhaustif
l’ensemble du portefeuille est analysé
Mesurable
l’écart entre le périmètre déclaré et le périmètre potentiel est identifié
« Les facteurs clés de succès dans la collaboration avec innoscripta étaient le conseil personnalisé et l'accompagnement clairement structuré tout au long du processus. La mise en œuvre de nos enregistrements de coûts internes dans les structures définies par l'État à l'aide de la plateforme logicielle d'innoscripta était également extrêmement utile. (…) Si vous avez jusqu'ici été sceptique sur le sujet du financement R&D, parlez à innoscripta ! »
Questions fréquemment posées
Clusterix aide à analyser les activités de l’ensemble du portefeuille projets au regard des critères applicables et signaler celles qui nécessitent une revue complémentaire avec votre consultant.
L’enjeu ne réside pas uniquement dans le montant déclaré, mais dans la capacité à justifier son éligibilité. Chaque montant retenu doit reposer sur des données fiables et traçables.
Personnel, sous-traitance, frais généraux, prototypage et consommables, chacun appliqué selon les règles de la juridiction dans laquelle vous réclamez.
Oui. Nos consultants s’appuient sur Clusterix pour mettre en évidence les écarts entre le périmètre déclaré et les activités ou dépenses potentiellement éligibles.
Identifiez les financements qui ne sont pas encore mobilisés
Évaluez le périmètre potentiel de vos projets et identifiez les écarts avec les financements déjà mobilisés.
