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Opérations R&D
Entité et juridiction

Chaque entité qui fait de la R&D peut déclarer, assurez-vous qu’elles le font

Clusterix cartographie la structure de votre groupe pour que chaque entité active en R&D rattache ses dépenses au dispositif de la bonne juridiction, sans dépense éligible bloquée dans la mauvaise entité.

Structure d’actionnariat montrant les entités juridiques, les pourcentages de détention et les liens entre sociétés du groupe

Votre structure, alignée sur chaque déclarant

Quand les entités et les juridictions se désalignent, les dépenses éligibles restent bloquées ; Clusterix rattache chaque coût R&D à un déclarant capable de le valoriser.

Une structure, lue par chaque demande

Les RH, les projets, les temps et les coûts tirent leur juridiction de la même hiérarchie versionnée, de sorte que chaque heure et chaque coût est attribué automatiquement au bon déclarant.

Un historique complet des évolutions

Les contrôles fiscaux remontent au-delà des réorganisations. Clusterix conserve chaque état passé de la structure, de sorte que l’on puisse répondre à « qui rapportait à qui en mars 2023 ? » dès que la question est posée.

Une structure qui valorise la demande de chaque entité

Structure de groupe avec dates d’effet

Découvrez les autres modules de la plateforme

Vos entités, centres de coûts et rattachements sont partagés entre les différents modules afin d’assurer une continuité des données sur toute la plateforme.

Trelleborg Sealing Profiles Germany GmbH
« Avec innoscripta, nous avons pu soumettre avec succès nos projets de recherche et développement pour le label BSFZ et obtenir des financements. La collaboration était professionnelle, claire et orientée vers la pratique. En particulier, le logiciel convivial a considérablement facilité l'ensemble du processus. Un ensemble convaincant – absolument recommandable. »
Jörg Vogt, Développement Commercial et InnovationTrelleborg Sealing Profiles Germany GmbH
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Questions fréquemment posées

Non. Clusterix lit leurs données d’entités et de centres de coûts et les versionne pour la demande ; vos systèmes opérationnels restent en place.
Oui. Holdings, filiales, succursales, sociétés de personnes et coentreprises, avec relations mère-fille, pourcentages de détention et flux de projets intragroupe, à profondeur illimitée. La détention qui influe sur l’éligibilité (statut PME, entreprises liées) est consignée afin qu’aucune demande d’entité ne soit oubliée.
Chaque nœud et chaque lien porte une date d’effet. Lorsqu’un service est renommé, scindé ou déplacé, l’ancienne structure est conservée avec sa période de validité : vous pouvez donc revenir à l’organigramme de n’importe quelle date, ce qu’exige précisément un contrôle remontant au-delà des réorganisations.
Chaque site est un enregistrement structuré avec adresse, indicateur de siège et règles de juridiction ; les équipes sont rattachées aux sites, de sorte qu’une réorganisation qui déplace une équipe reprend automatiquement la bonne chaîne d’approbation. Les exports PDF, PNG, Excel et JSON de l’organigramme sont à un clic lorsqu’un auditeur les demande.

Prêt à récupérer du financement R&D dans chaque entité ?

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Le partenaire de référence pour la gestion et la valorisation de votre R&D. Cotée en bourse, certifiée ISO 27001, dans plus de 20 pays.

innoscripta fournit des solutions logicielles et accompagne les entreprises dans le financement, la justification et la documentation de leurs activités de R&D. Ses recommandations sont établies à partir des informations communiquées et de la réglementation applicable ; les décisions relatives aux demandes restent du ressort de l’entreprise.

L’éligibilité, les taux et les financements potentiels dépendent de la situation propre à chaque entreprise et à chaque projet. Un avis fiscal, juridique ou financier complémentaire peut être sollicité si nécessaire.

Pour plus d’informations, consultez notre note d’information.



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